FRANCOISE DE FRANCE

PRODUCTIONS TREBIEN - SOCIETE ANONYME

Présentation de la marque FRANCOISE DE FRANCE

Déposée le 21 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) PRODUCTIONS TREBIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « FRANCOISE DE FRANCE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-18 du 2 mai 1997.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) PRODUCTIONS TREBIEN domicilié(e) 4 av. Jean Jaurès, 63120 COURPIERE - France et immatriculée sous le numéro RCS 745 980 045 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean Yves RESCHE, AVOCAT SOCIETE FIDAL - France.

La marque FRANCOISE DE FRANCE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97670602.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque FRANCOISE DE FRANCE est expirée depuis le 21 mars 2007.

PRODUCTIONS TREBIEN a également déposé les autres marques suivantes : VERY WELL , BELLISSIMO , BELLISSIMO , SEHR GUT , SEHR GUT , FRANCOISE DE FRANCE , FRANCOISE DE FRANCE , BELLISSIMO , BLUE LIVE , BLUE LIVE